Les clients procédant à l’achat de produits sur le site web 'Aux Trésors de Bacchus' déclarent qu’ils ont pris connaissance et qu’ils acceptent les conditions générales de vente ainsi que la politique de confidentialité.
Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite. Toute personne procédant à une commande sur le site Internet 'Aux Trésors de Bacchus' s'engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande.
SOCIÉTÉ
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le présent site 'Aux Trésors de Bacchus' est la propriété exclusive de la société SAS FOURNIER PERE ET FILS.
SAS FOURNIER PERE ET FILS est une société par action simplifiée au capital de 225 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURGES sous le numéro B 324 611 391 dont le siège social se situe 7 Route de la Garenne - 18300 Verdigny
4,6 sur 5
